Traité de droit européen de l’environnement

de Alexandre Kiss (auteur), AUPELF-UREF (éditeur associé)

janvier 1995

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Résumé

Cet ouvrage traite en profondeur un grand nombre des questions soulevées par le droit de l’environnement tout en offrant au lecteur de nombreuses informations sur la pratique législative et les normes en vigueur en Europe, une région dont les auteurs montrent bien la complexité des rapports entre les plans nationaux, régionaux et internationaux. Ce manuel représente une contribution de qualité à une discipline académique qui, quoique relativement nouvelle, est en pleine évolution. Ce livre devrait être aussi un outil de travail utile pour tout non universitaire qu’intéressent directement ou indirectement les problèmes de l’environnement.

Sommaire

I. Notions fondamentales et règles générales : introduction, notions fondamentales, techniques du droit de l’environnement, institutions. – II. Règles sectorielles : la protection de la diversité biologique et de la nature, protection des sols, eaux continentales, la mer et la protection du milieu marin, la pollution de l’air – III. Règles transversales : la réglementation des sources de la détérioration de l’environnement, protection intégrée de l’environnement, rôle du public et des organisations non gouvernementales.